CSA-SA du jeudi 6 juillet 2023

Ordre du jour :

• Installation de la F3SCTformation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail-SA
• Règlement intérieur
• Questions diverses

Siégeaient au titre de la FSUFédération Syndicale Unitaire :

• Tristan THÉBAULT, SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques
• Willy DESTREZ, SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques,
• Anne-Marie ONODI, SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques,
• Sébastien COINT, SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques,
• Élodie MOURIER, SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques,
• David BETTE, SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques.

  Installation de la F3SCTformation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail-SA

Madame BELLET ouvre la séance à 14h10 et revient sur la précédente séance du CSAComité Social d’Administration-SA en date du 29 juin 2023. Elle précise qu’en l’absence de communication des noms des membres UNSA et SGEN-CFDT, elle souhaitait un repli bien que le quorum ait été atteint : la FSUFédération Syndicale Unitaire a accédé à cette demande pour permettre une installation sereine de la F3SCTformation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail-SA (1er point à l’ordre du jour).

Monsieur HAYE donne lecture des noms en rapport avec les listes proposées par les organisations syndicales :

• pour la FSUFédération Syndicale Unitaire (6 titulaires et 6 suppléants),
• pour l’UNSA (2 titulaires et 2 suppléantes),
• pour le SGEN-CFDT (2 titulaires et 2 suppléantes).

Il indique que ces éléments sont désormais complets et que l’arrêté d’installation de la F3SCTformation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail-SA est transmis pour signature à Monsieur le Recteur.

Pour information, les membres FSUFédération Syndicale Unitaire de la formation spécialisée sont :

• Titulaires :
  • Tristan THEBAULT (SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques)
  • Catherine HAPPIETTE (SNUAS-FP-FSUSyndicat National Unitaire des Assistants Sociaux de la Fonction Publique)
  • David BETTE (SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques)
  • Anne-Marie ONODI (SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques)
  • Sébastien COINT (SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques)
  • Adeline BREART (SNUAS-FP-FSUSyndicat National Unitaire des Assistants Sociaux de la Fonction Publique)
• Suppléant·es :
  • Xavier DURAND (SNUAS-FP-FSUSyndicat National Unitaire des Assistants Sociaux de la Fonction Publique)
  • Sandrine CIRIER (SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques)
  • Dorothée QUERTAINMONT (SNUAS-FP-FSUSyndicat National Unitaire des Assistants Sociaux de la Fonction Publique)
  • Willy DESTREZ (SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques)
  • Élodie MOURIER (SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques)
  • Sylvie RECHER (SNASUB-FSUSyndicat National de l’Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques)

  Règlement intérieur

Monsieur HAYE évoque ensuite le vote du règlement intérieur (transmis pour relecture aux membres du CSAComité Social d’Administration-SA). Il précise qu’il est quasiment identique à celui du CSAComité Social d’Administration et de la formation spécialisée au niveau académique. Il mentionne cependant une différence, en rapport avec le nombre annuel de réunion, à savoir au minimum une fois par an.

Monsieur DESTREZ indique qu’il n’a pas de remarque particulière à formuler et qu’il ne voit pas d’objection au fait que la formation spécialisée se réunisse une fois par an.

Monsieur HAYE, après avoir sollicité l’avis des autres représentants des personnels propose de passer au vote du règlement intérieur.

Le règlement intérieur est adopté à l’unanimité.

Monsieur DESTREZ demande la désignation d’un secrétaire d’instance et propose Monsieur THEBAULT, au titre de la FSUFédération Syndicale Unitaire.

Monsieur HAYE sollicite l’avis et les éventuelles propositions des autres représentants des personnels et soumet la proposition de la FSUFédération Syndicale Unitaire au vote.

Monsieur THEBAULT est désigné secrétaire de la formation spécialisée à l’unanimité

Monsieur HAYE invite ensuite l’ensemble des organisations syndicales à candidater pour le secrétariat adjoint d’instance. En l’absence de candidature, il propose à Monsieur DESTREZ de candidater.

Monsieur DESTREZ accepte cette proposition au titre de la FSUFédération Syndicale Unitaire tout en indiquant qu’il aurait été souhaitable que le secrétariat adjoint soit attribué à une autre organisation syndicale.

Monsieur HAYE soumet la proposition au vote.

Monsieur DESTREZ est désigné secrétaire adjoint de la formation spécialisée à l’unanimité.

  Questions diverses

Monsieur DESTREZ relaie la crainte des collègues au sujet du retrait de 2 ETP à la division des prestations sociales (DPS). Il indique que certaines missions se sont éteintes (Information retraite) mais d’autres montent en charge régulièrement. Il rappelle également l’absence de chef de service depuis un an. Ces éléments ne sont pas de nature à favoriser pleinement le service.

Monsieur HAYE indique qu’un nouveau chef de service prendra ses fonctions au 1er septembre 2023 à la DPS. Il précise qu’à cette occasion, une analyse sera effectuée, de manière à conserver le même niveau d’efficacité et de service rendu par les agents.

Monsieur DESTREZ souhaite savoir si les deux supports de poste absents du mouvement interne sont « gelés » dans l’attente de cette évaluation de rentrée.

Madame BELLET indique que ces supports ne sont pas vacants mais occupés par d’autres missions. Elle invite la FSUFédération Syndicale Unitaire à lui faire connaître toute demande de renfort jugée nécessaire à la rentrée comme à l’accoutumée.

Monsieur HAYE évoque les 5 jours de formation réglementaire des membres des formations spécialisées des CSAComité Social d’Administration sur la durée des 4 ans du mandat. Il précise qu’une première journée de formation sera organisée en octobre 2023.

Monsieur HAYE informe de la publication récente d’un guide académique sur la santé et la sécurité au travail, comprenant une présentation des risques potentiels et des principaux acteurs de la santé et de la sécurité au travail au sein de l’académie. La F3SCTformation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail des services académiques y sera dorénavant mentionnée.

Monsieur DESTREZ rebondit sur le sujet de la santé et de la sécurité au travail et évoque la situation particulière de certains agents notamment à la DPAE. Il acte positivement les renforts mis en place mais demande une vigilance particulière pour les collègues, les dysfonctionnements des outils RHRessources humaines maintenant le mal-être physique et mentale des personnels.

Madame BELLET clôture la séance à 14h45 en remerciant l’ensemble des collègues dans les services pour le travail accompli durant l’année scolaire qui s’achève. Elle formule des encouragements, aux membres participants, pour finir cette année scolaire et leur souhaite bonnes vacances.