RIFSEEP

Le SNASUB/FSU

au service des Personnels Administratifs,

des Personnels ITRF et des Personnels

des Bibliothèques

de l’Académie d’Amiens

Le RIFSEEP
Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions,
des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel

(pour les personnels administratifs et ITRF (exerçant en services, lycées, collèges et CIO) payés sur les BOP académiques.

Compte rendu du Comité Technique Académique du CTA du mardi 5 novembre 2019

Point n° 5 : Réexamen du régime indemnitaire IFSE

Le SNASUB-FSU Amiens a joué tout son rôle dans la discussion avec la direction académique pour obtenir le plus possible pour chaque catégorie de personnels concernés, quelle que soit leurs affectations (EPLE, CIO, Services...)

Régime indemnitaire IFSE au 1er janvier 2019

Après discussion et prise en compte notamment de nos propositions pour les 3 corps, ont été définitivement actés les pourcentages d’augmentation de l’IFSE mensuellement servie par corps et catégorie :

Pour les ADJAENES (catégorie C) des services et des établissements scolaires : + 7 % soit 15,06 ou 16,35 euros bruts d’augmentation mensuelle :

Pour les SAENES (catégorie B) des services et des établissements scolaires : + 4 % soit entre 15,58 et 19,20 euros bruts d’augmentation mensuelle :

Pour les AAE (catégorie A) des services et des établissements scolaires : + 2,5 % soit entre 12,80 et 27,25 euros bruts d’augmentation mensuelle selon l’IFSE perçue :

La direction académique avait proposé + 3 % pour les AAE des services académiques et + 2 % pour les AAE des établissements scolaires.

Le SNASUB-FSU avait soumis à l'avis de Madame la rectrice d'académie cette proposition de 2,5 % d’augmentation pour tous les AAE (qu'ils exercent en établissements ou en services académiques)

Madame la rectrice de l'académie a accepté la proposition du SNASUB-FSU.

La revalorisation IFSE 2019 interviendra sur la paye de novembre 2019 sous la forme suivante : l’IFSE du mois de novembre revalorisée + 10 x le montant de la revalorisation mensuelle en euros bruts, l’effet de la mesure étant rétroactif au 1er janvier 2019.

Prime de fin d’année pour les personnels administratifs et ITRF (enseignement scolaire)

La prime de fin d'année 2019 dans l'enseignement scolaire (pour les personnels exerçant en services, lycées, collèges et CIO) sera versée à l'identique de l'année dernière, sur la paye de décembre 2019.

• Collègues de catégorie C (Adjoints administratifs et Adjoints techniques) : 300 € bruts ;
• Collègues de catégorie B : 275 € bruts ;
• Collègues de catégorie A : 275 € bruts ;
• Pour les Agents non titulaires en contrat 12 mois : 300 € bruts sur le salaire de décembre.
• Pour les autres Agents non titulaires, 300 € bruts au prorata du temps de travail dans l’année.

Pour la délégation du SNASUB-FSU Amiens au CTA,

Philippe LALOUETTE

Compte rendu du groupe de travail du mardi 1er octobre 2019 à 14h 00 au rectorat

Groupe de travail sur la revalorisation de l'IFSE (Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise) pour les personnels administratifs, notamment.

La dotation supplémentaire allouée par le ministère en 2019 pour revaloriser l’IFSE dans l’académie représente 293 785 euros, soit l’enveloppe indemnitaire de 2018 augmentée de 4%.
Les modalités fixées par la circulaire ministérielle permettent une augmentation en pourcentage pour chaque catégorie (corps) entre un taux plancher et un taux plafond :
Catégorie A + 2 % en taux plancher et + 4 % en taux plafond ;
Catégorie B + 4 % en taux plancher et + 5,5 % en taux plafond ;
Catégorie C + 3 % en taux plancher et + 7 % en taux plafond.

Les propositions de la direction académique étaient :
Pour les AAE des services académiques rémunérés sur le programme budgétaire 214 : + 3 %
Pour les AAE des établissements scolaires rémunérés sur le programme budgétaire 141 : + 2 %
Pour les SAENES rémunérés sur les 2 programmes budgétaires : + 3,5 %
Pour les ADJAENES rémunérés sur les 2 programmes budgétaires : + 7 %

Nous avons défendu le principe d’égalité de traitement pour l’ensemble des collègues AAE, quel que soit leur lieu d’exercice et nous sommes donc positionnés contre une revalorisation différenciée.
Nous avons dit notre accord pour l'augmentation la plus forte possible pour les ADJAENES, compte tenu de la faiblesse actuelle de leur indemnité mensuelle, 215.25 euros bruts pour l’écrasante majorité des adjoint.es ;
Et nous avons proposé + 4% pour l’ensemble des SAENES :

Voici les propositions faites par le SNASUB-FSU :
Pour les AAE rémunérés sur les programmes 214 et 141 : + 2 %, soient entre 10,24 et 29,36 euros bruts d’augmentation mensuelle selon l’IFSE perçue (cf la cartographie académique).
Pour les SAENES rémunérés sur les BOP 214 et 141 : + 4 %, soient entre 15,58 et 19,20 euros bruts d’augmentation mensuelle.
Pour les ADJAENES rémunérés sur les BOP 214 et 141 : + 7 %, soient 15,06 ou 16,35 euros bruts d’augmentation mensuelle.

Le SNASUB-FSU a demandé que soient communiquées plusieurs données chiffrées, telles que le nombre d'agents par corps et par groupe (l’IFSE mensuelle est calculée selon les montants fixés au regard des fonctions occupées par les personnels, fonctions classées en groupes, avec, du coup, des montants de prime différents), ou encore le nombre total par corps des ETP dans le périmètre exclusif des budgets académiques relevant de la responsabilité du recteur.

Sachant que la date d’effet de ces mesures est fixée pour l’ensemble des agents concernés au 1er janvier 2019 - avec effet rétroactif donc logiquement sur la paye de novembre, un prochain groupe de travail doit se tenir dès la semaine prochaine.
Pour information, la note de cadrage du MEN

A suivre donc…

Compte rendu du groupe de travail du jeudi 10 octobre 2019 à 14h 00 au rectorat

2ème groupe de travail sur la revalorisation de l'IFSE

Ce jeudi 10 octobre à 14 heures, au rectorat d’Amiens, avait lieu le second groupe de travail académique concernant les modalités de calcul de la revalorisation IFSE 2019 des personnels administratifs, des médecins et des assistants sociaux.

Après discussion et prise en compte notamment de nos propositions, ont été actés les pourcentages d’augmentation de l’IFSE mensuellement servie par corps et catégorie :

Pour les ADJAENES (catégorie C) des services et des établissements scolaires : + 7 % soit 15,06 ou 16,35 euros bruts d’augmentation mensuelle :

Pour les SAENES (catégorie B) des services et des établissements scolaires : + 4 % soit entre 15,58 et 19,20 euros bruts d’augmentation mensuelle :

Pour les AAE (catégorie A) des services et des établissements scolaires : + 2 % soit entre 10,24 et 29,36 euros bruts d’augmentation mensuelle selon l’IFSE perçue :

Le SNASUB-FSU a cependant proposé 2,5 % d’augmentation pour tous les AAE compte tenu du fait que notre demande pour les SAENES (+4 %) avait été préalablement acceptée.

Cette augmentation de 2,5 % est à l’étude et sera soumise à l’avis de la rectrice d'académie.

Nous avons eu confirmation du versement de l’habituelle prime de fin d’année sur la paye de décembre 2019. Nous reviendrons vers vous dès que nous aurons connaissance des montants.
N’hésitez pas à nous contacter pour toute question.

Pour la délégation du SNASUB-FSU Amiens,

Brigitte SANCHEZ-DRAPALA, Philippe LALOUETTE et Bernard GUEANT.

L'indemnité forfaitaire versée dans le cadre du RIFSEEP
L'indemnité forfaitaire versée dans le cadre du RIFSEEP aux personnels ayant bénéficié d’un avancement de grade (examen prof, tableau avancement, etc...)
Elle est généralement versée en janvier ou en février :
- Pour un collègue de catégorie C : 650 euros
- Pour un collègue de catégorie B : 1000 euros
- Pour un collègue de catégorie A : 1500 euros

Compte rendu du groupe de travail du mercredi 23 novembre 2016 à 14h 30 au rectorat

sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des personnels administratifs :

Modalités de réexamen de l'IFSE :
Le réexamen de l'IFSE est lié à la prise en compte de l'expérience professionnelle. Elle est assimilée à la connaissance acquise par la pratique : l'appropriation du poste de travail et l'acquisition
volontaire de compétences dont doit avoir fait preuve l'agent. Elle doit être différenciée :
- de l'ancienneté qui se matérialise par les avancements d'échelons : la modulation de l'IFSE ne doit pas être rattachée à la progression automatique de carrière de l'agent
- de la valorisation de l'engagement et de la manière de servir.

Le montant de l'IFSE pourra faire l'objet d'un réexamen dans les trois cas suivants :
- en cas de changement de fonctions (d'un même groupe, d'un groupe inférieur ou d'un groupe supérieur)
- en cas de changement de grade suite à une promotion
- tous les 3 ans a minima, en l'absence de changement de poste : seront observés l'approfondissement des savoirs techniques, la connaissance de l'environnement de travail et des procédures, la
gestion d'un projet sensible eUou stratégique ou d'un événement exceptionnel avec exposition renforcée ou sujétions nouvelles.

Si des gains indemnitaires sont possibles, le principe du réexamen du montant de l'IFSE n'implique pas une revalorisation automatique . Ce sont l'élargissement des compétences,
l'approfondissement des savoirs et la consolidation des connaissances pratiques assimilées sur un poste qui doivent primer pour justifier cette éventuelle revalorisation.

Voici les propositions de l'administration concernant le versement d'une prime lors d'un changement de grade :
Montants forfaitaires uniques en cas de changement de grade
- 1500 euros pour les catégories A
- 1000 euros pour les catégories B
- 650 euros pour les catégories C

Autres situations :
- entrée dans l'académie : alignement sur le montant de référence du groupe
- entrée dans le corps : alignement sur le montant de référence du groupe

« ON N’EST PAS
CHER PAYÉ…
ET Y’A PAS
DE QUOI RIRE ! »

La question que tout le monde se pose : Comment est calculée mon IFSE ?

Le SNASUB-FSU vous répond à travers son dossier spécial sur la mise en œuvre du RIFSEEP dans l'académie d'Amiens (cliquez sur l'image de gauche).

ATTENTION : pour lire notre document et comprendre le fonctionnement du versement de la nouvelle indemnité mensuelle, l’IFSE, à compter du 1er janvier 2016 :
ce document ne relate que de sa mise en œuvre dans le périmètre des budgets académiques relevant de la responsabilité du recteur.
Sont donc concernés par les montants arrêtés par l’autorité académique l’ensemble des Adjoints administratifs, des Secrétaires administratifs et des Attachés d’administration de l’Etat

qui exercent en établissements scolaires, dans les CIO et dans les services académiques.

Le Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel a vocation à se substituer à la plupart des régimes indemnitaires existant.

Le RIFSEEP est en cours de déploiement et tous les dangers que le SNASUB-FSU a pointé se confirment :

Explications et analyses du SNASUB-FSU de l'Académie de Clermont-Ferrand

Explications et analyses du nouveau régime indemnitaire s'appliquant à tous les fonctionnaires d'État : le RIFSEEP

Extrait du Convergences n° 208 d'avril 2015
Le RIFSEEP, un outil managérial de plus !

Motion revendicative du SNASUB-FSU lors de son 8ème congrès national au paragraphe "Primes et indemnités"

Le nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) va plus loin encore que la PFR, dans ses modalités mais aussi dans son champ d'application puisqu'il concerne tous les fonctionnaires.
Il s’agit de développer davantage un salaire individualisé dépendant des fonctions exercées par l’agent, de l’appréciation de son expérience professionnelle, et pouvant également rémunérer son « mérite ».
Sensé dépendre des fonctions de l'agent, de l'appréciation de son expérience professionnelle, cette indemnité devrait également rémunérer son "engagement professionnel".

Il constitue aussi une remise en cause des garanties statutaires des agents. Il ne tient plus compte du grade dans la progression de l'indemnitaire. Il fixe des conditions types devant être exercées par les agents de catégorie C qui correspondent en partie aux missions relevant des statuts des agents de catégorie B.
En instaurant une prime à la "performance", il encourage la remise en cause de l'égalité de traitement des usagers. En faisant dépendre une part croissante de la rémunération des fonctions exercées, il remet en cause le droit à mutation et encourage la généralisation des recrutements sur profils.

Le principe de l’égalité de traitement de l’ensemble des fonctionnaires et de l’unicité de la grille des rémunérations est ainsi gravement atteint par une logique très inégalitaire qui guide les évolutions réglementaires des primes et indemnités.

Nous refusons l’arbitraire et l’individualisation des rémunérations, obstacle à la mobilité et à la revalorisation. Véritable Cheval de Troie, cette individualisation renforce la casse des solidarités et des collectifs de travail.
Les disparités et les inégalités qui se sont fortement développées en matière indemnitaire ne pourront que s'accentuer avec la mise en place du RIFSEEP.

La circulaire ministérielle, malgré un discours qui cherchait à rassurer pour esquiver la vraie nature des problèmes posés par cette usine à gaz indemnitaire, renforçant l’individualisation et les inégalités de traitement, ne limite en rien les régressions dans l’application du décret pour nos filières.

Dans les académies et les établissements, la bataille pour empêcher cette logique d’individualisation accrue doit se poursuivre... Le mot d’ordre d’abrogation de ce nouveau régime indemnitaire reste d’actualité.

Pour l’AENES, l’IAT et la PFR s’éteignent au 31 décembre 2015.
A compter du 1er janvier 2016, le montant indemnitaire sera versé au titre de l’IFSE (Indemnité de Fonctions, de Suggestions et d’Expertise).

Le RIFSEEP est centré sur une Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) versée chaque mois, de façon variable à tous les fonctionnaires en tenant compte prioritairement des fonctions exercées et en second lieu de l’expérience professionnelle - à laquelle peut s'ajouter un Complément annuel indemnitaire (Le versement du CIA est facultatif, annuel, et tient compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir).

Chaque agent a la garantie, au moment de son passage au RIFSEEP, que ses indemnités versées mensuellement seront maintenues - Article 6 du décret n° 2014 - 513. Mais attention, tout changement de poste ou de fonctions pourra signifier ensuite un réexamen de l’indemnité ! Cela renforce, au-delà de ce qu’était la PFR, la tendance à l’individualisation de nos rémunérations et les inégalités salariales dans notre filière.

Lors du groupe de travail académique sur le RIFSEEP de la filière de l’AENES du lundi 21 septembre 2015, le SNASUB-FSU ainsi que les autres organisations présentes n’ont pu que constater que la circulaire d’application ministérielle n’était pas parue. En conséquence, il nous est apparu inutile d’engager toute discussion sur la mise en place du RIFSEEP dans l’académie, pour la filière administrative.

Le Décret n° 2014-513 du 20 mai 2014
La Circulaire FP du 5 décembre 2014

Et bientôt la circulaire d’application au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche...

Architecture ministérielle du RIFSEEP

Pour consulter les documents fournis par la DPAE, cliquez sur l'image de droite

Voici la pétition lancée par les organisations syndicales de l'enseignement supérieur CGT (SNTRS, CGT-INRA, FERC-SUP), FSU (SNASUB, SNESUP, SNCS, SNEP), SNPTES,Sud Recherche EPST, FO (SNPREES, Sup autonome)

PETITION

CGT (SNTRS, CGT-INRA, FERC-SUP), FSU (SNASUB, SNESUP, SNCS, SNEP),

SNPTES,Sud Recherche EPST, FO (SNPREES, Sup autonome)

Pour nos primes : ni RIFSEEP, ni statu quo !

Revalorisation de nos rémunérations et égalité de traitement

Le RIFSEEP est le nouveau régime indemnitaire de la Fonction publique créé par décret du 20 mai 2014, il regroupera nombre d’indemnités. Le nouveau régime est composé de deux primes, une indemnité de base, l’Indemnité de Fonction, de Sujétion et d’Expertise (IFSE) versée mensuellement et un Complément Indemnitaire « au mérite » versé Annuellement (CIA). Les organisations syndicales de l’Enseignement Supérieur et la Recherche à l’origine de cette pétition s’opposent à sa mise en place :

Parce que le RIFSEEP va encore plus loin que la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) et aboutit à encore plus individualiser les salaires,

Parce qu’il remet en cause l’ensemble des garanties statutaires individuelles et collectives des agents et sera un frein au droit à mutation,

Parce que le RIFSEEP entérine les déqualifications de postes, permettant à un agent d’exercer des fonctions qui ne relèvent pas de son corps,

Parce que ce régime indemnitaire n’est pas revalorisé et ne garantit même pas la moyenne interministérielle à chaque agent,

Parce que, à enveloppe constante, ce sont les collègues et l'emploi qui paieront pour les quelques-uns qui verront leurs revenus augmentés,

Parce que le RIFSEEP a été rejeté par toutes les organisations syndicales présentes au Conseil supérieur de la Fonction publique de l’Etat,

Les soussignés refusent l’instauration du RIFSEEP. Ils exigent que :

- les corps ITA, ITRF et de bibliothèques soient exemptés du RIFSEEP ;

- les arrêtés concernant la filière administrative de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - (AENES) soient abrogés ;

- les primes soient liées au grade et non au poste occupé, qu’elles suivent l’évolution du point d’indice, et soient non modulables individuellement ;

- les primes, pour toutes les catégories, soient revalorisées au niveau national, (le taux moyen de prime servi dans notre ministère est de l’ordre de 12 % contre 45%

dans les autres ministères - chiffres Fonction Publique 2011) ;

- toutes les primes servant de complément salarial soient ensuite intégrées dans le traitement indiciaire et les grilles revalorisées en conséquence.

Vous pouvez l'imprimer en cliquant sur l'image de gauche et nous la renvoyer après l'avoir signée au SNASUB-FSU 9, rue Dupuis 80000 AMIENS